STS Hypno Coaching

The Sacred Touch of the Soul

Réservation

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

Prestataire : STS HYPNO COACHING – Chantal DOQUET

Activité : Accompagnement au développement personnel par l’hypnose, l’hypno-coaching, le coaching, et le conseil & coaching en organisation (QVCT, bien-être au travail).

Définitions

  • Prestataire : Chantal DOQUET, praticienne en hypnose, coaching, et conseil en organisation.
  • Client : Toute personne physique ou morale (entreprise, association, particulier) bénéficiant des prestations proposées.
  • Prestation : Séances individuelles ou collectives, ateliers, audits, ou conseils en organisation.
  • Hypno-coaching : Approche combinant hypnose et coaching, spécialisée dans la santé émotionnelle.
  • QVCT : Qualité de Vie et des Conditions de Travail.

Préambule

Prestation auprès du client

Les présentes CGV encadrent les relations contractuelles entre Chantal DOQUET et ses clients. Elles s’appliquent à toutes les prestations proposées, qu’elles soient réalisées en présentiel, à distance, ou en entreprise.

Réserve de droit

Les CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à privilégier une résolution amiable avant toute action en justice.

Dispositions particulières de vente

Toute prestation fait l’objet d’une publication d’annonce de prestation, d’un devis ou d’une confirmation écrite précisant les modalités spécifiques (durée, tarif, lieu, etc.). Ces dispositions particulières complètent les présentes CGV.

Obligation de consulter régulièrement les CGV

Le client s’engage à consulter régulièrement les CGV, disponibles sur le site internet ou sur demande.

Toute modification affichée sur le site.

ARTICLES

Préambule : Les audits

Les prestations peuvent inclure des audits préalables (notamment en QVCT ou bien-être au travail).

Ces audits permettent d’évaluer les besoins du client et d’adapter les solutions proposées. Ils sont facturés selon un tarif spécifique, communiqué au préalable.

  1. Objet

Les présentes CGV définissent les droits et obligations de Chantal DOQUET et de ses clients dans le cadre des prestations suivantes :

  • Séances d’hypnose et d’hypno-coaching (individuelles ou collectives).
  • Coaching individuel ou collectif.
  • Ateliers thématiques (particuliers ou en entreprise).
  • Conseil en organisation, QVCT, et bien-être au travail.
  1. Descriptions des service

  a) Séances individuelles

Hypnose/Hypno-coaching : Séances personnalisées pour travailler sur des objectifs spécifiques (accompagnement à la gestion du stress, confiance en soi, santé émotionnelle, etc.).

Coaching : Accompagnement individuel pour le développement personnel ou professionnel.

b) Séances collectives

Groupes de 3 à 10 participants maximum, sur des thèmes prédéfinis (ex : La météo émotionnelle, la maîtrise des émotions, la communication assertive & non violente, etc.).

c) Séances collectives en entreprise

Ateliers ou séances adaptés aux besoins des équipes (cohésion d’équipe, communiquer est un art, gestion du stress, bien-être au travail, développer et réactiver la conscience & les valeurs professionnelles).

d) Ateliers particuliers

Ateliers ponctuels sur des thématiques spécifiques (ex : lâcher-prise, motivation, confiance & estime de soi, organisation personnelle).

e) Ateliers collectifs en entreprise

Ateliers sur mesure pour les entreprises, axés sur la QVCT, la prévention des risques psychosociaux, ou l’amélioration du bien-être au travail.

f) Consulting et conseil en organisation

Audit et accompagnement des entreprises pour améliorer la QVCT, l’organisation du travail, ou la gestion des équipes.

  1. Déroulement de la prestation
  • Prise de rendez-vous : Le client réserve sa séance via le site internet, par email, ou par téléphone.
  • Confirmation : Une confirmation écrite (email ou SMS) est envoyée avec les détails pratiques (lieu, horaire, lien de visioconférence si applicable).
  • Déroulement : Les séances se déroulent selon les modalités convenues (présentiel, à distance, ou en entreprise).
  • Suivi : Un compte-rendu ou des recommandations peuvent être transmis après la séance, selon les besoins.
  1. Délai de réalisation
  • Les prestations sont réalisées aux dates et horaires convenus entre les parties.
  • En cas d’indisponibilité du prestataire, une nouvelle date sera proposée dans les meilleurs délais.
  1. Tarifs
  • Les tarifs sont communiqués sur le site internet, les supports de communication, ou via un devis personnalisé.
  • Séances individuelles : 75 euros la première séance (définition de l’objection et création du plan d’accompagnement) – 65 euros les séances suivantes.
  • Séances collectives : Le tarif peut varier en fonction de la thématique, des supports et du temps de la prestation.
  • Ateliers en entreprise : Devis sur demande, selon la durée et le nombre de participants.
  • Consulting/QVCT : Forfait ou tarif horaire, précisé dans le devis.
  1. Paiements
  • Modalités : Paiement par virement bancaire ou lien de paiement sécurisé.
  • Délai : Le paiement doit être effectué 48h avant la prestation (sauf accord spécifique).
  • Devis : Un devis est systématiquement envoyé pour les prestations en entreprise ou sur mesure.
  • Facture : Une facture est émise après la prestation et envoyée par email.
  • Retard de paiement : En cas de retard de règlement, les sommes échues porteront intérêt à un taux conventionnel égal au taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récente majorée de 10 points de pourcentage (article L441-6 du Code de commerce).L’indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement due au créancier en cas de retard de paiement conformément à l’article 121-II de la Loi n°2012-387 du 22 mars 2012 est fixée à 40€ par le décret n°2012-1115 du 2 octobre 2012.
  • Clause pénale : « Le défaut de paiement à l’échéance fixée entrainera de plein droit, après mise en demeure restée vaine, d’avoir à s’exécuter sous 8 jours, l’exigibilité à titre de clause pénale d’une indemnité égale à 20% des sommes dues sans préjudice des intérêts conventionnels ».
  1. Propriété intellectuelle
  • Les supports, méthodes, et outils utilisés par Chantal DOQUET restent sa propriété exclusive.
  • Le client ne peut les reproduire ou les utiliser sans autorisation écrite.
  • Dans le cadre de l’activité de coaching, le client s’engage à ne pas partager, ni commercialiser d’aucune manière que ce soit, les différents contenus et supports mis à sa disposition.
  • Le client reconnaît que le non-respect de cette clause engendrera des poursuites judiciaires
  1. Obligations réciproques
  • Le Prestataire s’est renseigné sur les besoins du Client et a, avant la conclusion du présent contrat, mis en mesure de connaitre les caractéristiques essentielles du service au titre de la prestation et rempli son obligation d’information conformément aux dispositions de l’article L111-2 du Code de la consommation, ce que le Client reconnaît.
  • Le prestataire respecte les engagements de qualité, de confidentialité, et de professionnalisme.
  • Le Client fournit des informations sincères, respecter les horaires, et s’engager activement dans le processus d’accompagnement.
  • Le Prestataire et le Client s’engagent à communiquer et à mettre en œuvre tous les moyens possibles afin de mener le projet tel que défini dans les articles 2,3 et 4 des présentes conditions.
  1. Responsabilités, garanties, assurances
  • Obligation de moyens : Chantal DOQUET s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour atteindre les objectifs fixés, mais ne garantit pas un résultat spécifique.
  • Responsabilité du client : Le client reste responsable de ses décisions et actions.

Assurance : Chantal DOQUET est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle – CONTRAT – HISMM024368B et valide pour l’année en cours.

  1. Résiliations et inexécution du contrat
  • Annulation par le client :
    • Toute annulation moins de 48h avant la séance est due à 100 %, sauf cas de force majeure.
    • Pour les ateliers ou prestations en entreprise, des frais d’annulation peuvent s’appliquer selon le devis.
  • Inexécution : En cas de non-respect des obligations par l’une des parties, un délai de mise en demeure de 15 jours sera accordé avant toute résiliation.
  1. Protection des données personnelles
  • Les données collectées sont traitées conformément au RGPD.
  • Elles sont utilisées uniquement pour la gestion des prestations et ne sont pas communiquées à des tiers.
  • Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, et d’effacement de ses données.
  1. Correspondance
  1. Clause de non-concurrence
  • Le Prestataire s’engage à considérer comme confidentiel et à ne pas utiliser ni communiquer, sauf pour des besoins de l’exécution du présent contrat, toute information, de quelconque nature, relative au Client ou à l’activité du Client.
  • Le client s’engage à ne pas utiliser les méthodes ou outils du prestataire pour concurrencer son activité.
  • Les obligations susvisées au présent article seront valables pendant la durée du contrat et persisteront même après l’extinction du contrat, quelle qu’en soit la cause.
  1. Attribution de compétences
  • En cas de litige, les tribunaux français sont compétents.
  • Une tentative de médiation sera privilégiée avant toute action en justice (CNPM – Médiation de la consommation).

Médiation à la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation : CNPM – Médiation de la consommation 27 avenue de la Libération – 42400 Saint-Chamond https://cnpm-mediation-consommation.eu

Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

Dernière mise à jour : 16 février 2026

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